27 ou 50 % du temps de l’année avec l’autre parent ?
ENFANT en garde Classique… soit droit de visite un week-end sur 2 et moité des vacances pour l’autre parent
Avoir l’enfant habituellement… c’est aussi : Les trajets maison-école, les repas à préparer, la bataille du coucher (et des écrans), les lessives et le ménage, les activités périscolaires, leur garde après l’école… La routine d’une vie de parent « solo » peut vite se transformer en « vie infernale » (dixit Marion Bothorel, France Télévision). Par ailleurs quand vous déménagerez, on perd en moyenne 15 m2… Mais c’est aussi un moyen de nuire à son Ex. pour les droits de visite etc.
ENFANT en garde Alternée…
C’est pourquoi la garde alternée, pour une femme qui travaille à un poste de responsabilité, c’est une semaine où elle est Maman, et une semaine où elle est libre, pour Elle et son avenir professionnel, pour rebondir, etc. N’oubliez pas d’être une femme en + d’être Maman (sauf si vous voulez devenir aide-maternelle et garder d’autres enfants). Quand vos enfants seront lycéens ils ne vous feront pas de cadeau, ils adorent souvent plus « ceux ou celles qui brillent » ! … D’autant que la différence du montant de la pension entre garde totale et alternée est peu importante. Pensez-y avant de déclencher des querelles ! … et allez voir le film : « jusqu’à la garde » (des enfants).
LA RESIDENCE ALTERNEE
| Articles à consulter : |
373-2-9 Code Civil |
La garde ALTERNEE.. Si vous le pouvez, nous vous conseillons une semaine chez l’un, puis une semaine chez l’autre. Cela permet de faire alterner les plus et les moins autour des enfants (sauf les Bébés qui ont besoin d’un endroit très stable, donc mieux vaut alors établir des droits de visite tous les dimanches et deux soirs en semaine).. L’alternance a pour conséquence que les pères sont moins privés de leurs enfants.. et pour les mères d’avoir pendant les périodes où les enfants ne sont pas là, une vie de femme et une pause !.. Les couples qui pratiquent l’alternance y ont trouvé avantages et confort. Surtout les Maman, car chacun se doit d’assurer l’entretien du linge des enfants (repassage !..) et surtout elles peuvent avoir une possibilité d’avoir en alternance une vie de Femme, puis une vie de Maman..
Art. 373-2-9 C.Civil .. – En application des deux articles précédents, la résidence de l’enfant peut être fixée en alternance au domicile de chacun des parents – ou – au domicile de l’un d’eux… A la demande de l’un des parents ou en cas de désaccord entre eux sur le mode de résidence de l’enfant, le juge peut ordonner à titre provisoire une résidence en alternance dont il détermine la durée. Au terme de celle-ci, le juge statue définitivement sur la résidence de l’enfant en alternance au domicile de chacun des parents ou au domicile de l’un d’eux.
Les 2 articles précédents sont :
Art. 373-2-7 .. – Les parents peuvent saisir le juge aux affaires familiales afin de faire homologuer la convention par laquelle ils organisent les modalités d’exercice de l’autorité parentale et fixent la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant…. Le juge homologue la convention sauf s’il constate qu’elle ne préserve pas suffisamment l’intérêt de l’enfant ou que le consentement des parents n’a pas été donné librement.
Art. 373-2-8 .. – Le juge peut également être saisi par l’un des parents ou le ministère public, qui peut lui-même être saisi par un tiers, parent ou non, à l’effet de statuer sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale et sur la contribution à l’entretien et à l’éducation de l’enfant.
* VOILA UNE BONNE IDEE.. faire partager les plus et les moins des parents autour de l’enfant d’une manière totale et égalitaire.. Avant de vous engager dans ce principe, il convient d’en examiner les applications dans la réalité, au delà de l’idéologie, selon l’âge de l’enfant et surtout s’il a des frères et soeurs plus jeunes ou plus âgés !.. D’ailleurs nous connaissons la ritournelle : durant le divorce, il n’est pas question que le parent non-gardien voit son enfant…, mais après le divorce, surtout si l’enfant est devenu un collégien ou lycéen, ce n’est que jérémiades si le parent non-gardien ne prend pas régulièrement ses enfants !. Un tiers des parents n’ayant pas eu la résidence habituelle de leurs enfants n’effectuent plus de droit de visite et d’hébergement dans les 5 ans qui suivent un divorce, par lassitude des trajets, tracas, embûches, etc.. (la loi n’oblige pas à le faire).
– Un peu d’histoire !.. La circulaire civ. 83-9 C 1 du 6 mai 1983 du ministère de la justice déconseillait la garde alternée.. Puis, 10 ans après, en 1993, la loi 93-22/ 8-1-93 introduit l’autorité parentale conjointe entre pères et mères séparés, certain(e)s avaient compris entre-temps qu’un enfant a autant besoin de ses deux parents (la majorité des redoublants scolaires ne voient qu’un seul parent)… Pour supprimer l’autorité parentale à l’un des parents, il faut un motif grave à son encontre (sa fréquentation régulière mettrait l’enfant en danger physique ou moral et il pourrait lui inculquer une mauvaise moralité : alcoolisme, drogue, etc.). Puis récemment, une loi pour une garde alternée votée le 4 mars 2002 afin que les Allocations familiales, Bercy, etc.. reconnaissent le droit de garde alternée et ainsi adaptent les textes pour les allocations familiales, avantages fiscaux, etc.. La réforme de mai 2004 réaffirme l’alternance.
- QU’EST-CE QUE LA RESIDENCE ALTERNEE ?.. La résidence alternée n’est pas uniquement sous la forme d’une semaine sur deux !.. Elle peut aussi être : deux semaines chez papa et deux semaines chez maman (notre préférence pour que les enfants puissent mieux s’acclimater aux changements et aussi avoir un week-end complet avec eux), un mois sur deux, etc.. et quand il faut changer d’école : une année scolaire sur deux.. C’est la situation lorsque l’un des parents réside en métropole et l’autre en Guyane, Antilles, etc… mais aussi à plusieurs heures de trajet.. Reconductible d’année scolaire en année scolaire, après avis des enfants.. Cela dépasse rarement 3 années.. car entre temps, les esprits se sont calmés et les enfants ont grandi et choisissent où ils veulent résider (quoique par la suite au passage de l’adolescence et de ses crises, il y ait encore des inversions de résidence).
LES PLUS..
– Pour le Papa.. c’est l’avantage de ne pas être coupé de ses enfants… Qu’est-ce 29 heures toutes les 12,5 jours pour établir une relation avec ses enfants ?.. Au moment du divorce, surtout pour le conjoint répudié, c’est souvent le vide autour de soi et c’est à cette période que l’on a besoin de sentir la présence de ses enfants.. D’autant plus qu’en cas de non-présentation d’enfants, les délits sont quasiment non-poursuivis, alors que les non-paiements de pensions sont systématiquement traduits devant les tribunaux.. Quand il s’occupe à part égale de ses enfants, le Papa se sent autre chose que celui qui fait des chèques (dont l’utilisation est parfois détournée)..
– Pour la Maman.. c’est l’avantage d’être plus libre et d’avoir une vie de femme !.. Il faut bien se recycler (ce n’est pas parce qu’une paire de chaussures vous à lâché au bout de quelques années qu’il faut marcher pieds nus pour le reste de ses jours).. Mais surtout si elle est sans emploi, cela peut lui donner du temps libre pour ses recherches de travail. Sachant que, quand elle est sans emploi, lui attribuer les enfants c’est souvent la condamner à être chômeuse quasiment à vie, à ne dépendre que des aides sociales et du versement de la pension alimentaire, puis du RMI..
– Pour les Enfants.. ils conservent des relations égales avec chacun de leurs parents.. et puis quand cela ne va pas chez l’un, il y a un échappatoire qui sera d’attendre quelques jours pour être avec l’autre parent.. si la crise (passagère) est toujours là..
* LES MOINS... (car il y en a surtout pour le sexe qui a l’habitude de se voir attribuer les enfants)..
– Pour l’école.. En dehors de la période d’une année sur deux, il faut que les enfants durant l’année scolaire ne changent pas d’école.. Donc pour les parents obligation de résider à proximité de la dite école..
– Pour le logement.. il faut une surface suffisamment ample pour vivre avec ses enfants.. Facile à dire, mais quand on vit en solo, on s’aperçoit très vite que bien des charges étaient auparavant supportées à deux. De plus, les premiers temps, ce n’est pas évident quand les honoraires d’avocat sont à régler !.. mais il faut aussi verser des cautions pour louer le logement, effectuer peinture et papiers peints et acheter du mobilier !.. (en double-emploi).
– L’ambiance.. Il faudra vous habituer à avoir des périodes très intenses et mouvementées, puis être d’un seul coup seul(e).. Certain(e)s trouvent très agréable d’avoir après la tempête un peu de calme et pour d’autres de l’animation après une période de grand vide.. Mais d’autres le vivent difficilement.
– Habillement.. Certains parents sont assez intelligents pour échanger le linge (lavé et repassé) au transfert des enfants.. D’autres particulièrement bornés, ont chacun de leur côté des vêtements (en double).. Tant que cela ne tourne pas à la course au standing chez l’un ou l’autre, cela va. Car le reste n’est qu’une blessure d’argent..
– Livres, Jouets, etc.. Là encore il faut être assez intelligent pour voir l’objet que l’on a offert, partir chez son Ex et parfois ne pas revenir..
– La Pension.. Quand les parents ont des ressources équivalentes, il n’y a plus de versements, mais quand il y a une différence, il faudra donner une pension pour la durée de la période où les enfants résident avec le parent le moins fortuné (soit une demi-pension).. Le mieux est que les parents se fixent un budget pour les vêtements, la santé et la scolarité et que chacun fasse la preuve des dépenses engagées pour l’enfant. Chaque mois il faudra faire la balance pour savoir qui doit (et combien) à l’autre (désolés mais on ne peut pas prédire si l’enfant sera malade chez papa ou chez maman).. Pour les autres postes de dépenses : alimentation, transports, loisirs, etc.. chacun prend en charge selon ses ressources.. Donc que le plus aisé des conjoints prenne conscience que la résidence alternée ne le dispensera pas totalement de pension vis à vis de ses enfants !..
– Allocations Familiales, Sécurité Sociale, Impôts.. Ces organismes ne veulent rien savoir d’une résidence alternée.. Les enfants sont soit avec la mère, soit avec le père pour l’année civile (du 1er janvier au 31 décembre). Donc le mieux est de décider qui sera le parent référent pour les allocations familiales, la sécurité sociale, la mutuelle, les impôts, de faire un budget recettes/dépenses et de tenir les comptes pour savoir qui doit payer quoi ?, ou rembourser quoi ? et dans quelles proportions ?..
– Au titre de la fiscalité soit on compte les enfants à charge et on déclare les pensions reçues, ou on déduit les pensions versées et on ne compte pas les enfants à charge !.. S’il n’y a pas de pension versée, le nombre de parts et les avantages fiscaux induits sont partagés entre les parents. Votre intérêts est de consulter des guides fiscaux tel le PARTICULIER, spécial impôts… et (ou) de consulter le site Internet du ministère des Finances : www.impots.gouv.fr .. également celui des allocations familiales www.caf.fr.. Si vous êtes dans la catégorie qui paient des impôts sur le revenu, vous aurez sûrement intérêt à ce que le conjoint qui a le moins de revenus les déclare à charge et que l’autre conjoint déduise les montants de pension..
– Les Anniversaires et Fêtes…. Il vous faudra faire des compensations pour que l’anniversaire des enfants soit partagé et que ceux-ci soient avec leur maman le jour de la fête des mères et avec le papa pour la fête des pères..
– Les Vacances.. prévoir le partage des grandes et des petites vacances (faire attention à ce qu’alternativement, les parents auront des vacances de Noël, de Février, Pâques, etc.. également réparties).. Donc prévoir l’alternance des mois de juillet ou août une année sur deux, des premières moitiés, etc..
– Gardiennage et Baby Sitting.. Si vous travaillez, il faudra chercher sur qui vous pouvez compter et organiser la garde de vos enfants après les sorties d’écoles, les mercredis, les périodes des petites vacances, les jours de grève et aussi quand en juin l’école n’est pas toujours assurée.. et surtout quand l’un d’eux tombe malade (par expérience, c’est surtout le jour où vous aurez un rendez-vous professionnel important !.).
– Nourriture, Repassage et autres tâches régulières.. sont à pratiquer. Les enfants ne mangent pas à chaque repas des hamburgers et le linge ne se repasse pas lui-même.. Si vous avez des moyens financiers vous pouvez avoir le traiteur ou du personnel, mais tout cela n’est pas gratuit (loin de là).. Donc savoir faire soi-même les tâches quotidiennes..
– L’âge des Enfants.. Pour les Bébés, surtout jusqu’à 18 mois, ceux-ci nécessitent une logistique en : lait, médicaments, couches, poussette, linge, etc.. Préférez plutôt les droits de visite tous les dimanches de 9 à 18 heures (au lieu de 29 heures tous les 12,5 jours) et plusieurs soirs en semaine (prendre bébé à la sortie de crèche et le ramener une heure après à sa maman). Ainsi, Bébé aura toute sa logistique à portée de main et la maman, ces soirs là n’aura pas le stress d’être à l’heure à la crèche !.. Donc, difficile de parler de résidence alternée pour les Bébés, mais plutôt de Baby sitting !.. Chose agréable pour la mère, surtout si elle travaille par rotation : infirmière, transports, etc.. Mais quid de l’organisation si bébé a aussi des grands frères et soeurs ?.. Car les enfants doivent être si possible ensemble, art. 371-5 C. Civil..
– La Durée.. n’est pas perpétuelle, car il suffit que l’un des parents recoure à un juge en après divorce (plus d’avocat obligatoire), pour que ce juge modifie ou conserve le type de résidence des enfants. Donc, il faut savoir qu’un test ne vous engage que sur une période d’une année scolaire.. voire transitoire.
– Ne pas changer de Région.. l’obligation d’habiter à proximité de l’école des enfants fait que, lorsque vous voudrez changer de région d’habitation (travail, nouveau conjoint, etc.) cela risque de tout remettre en cause. Il suffit que l’un des parents écrive au Tribunal pour que le JAF convoque les parents et prenne sa décision selon sa conception. Souvent les enfants sont attribués au parent qui ne déménage pas et la charge des trajets est à celui qui a déménagé, etc.. Mais le mieux n’est-il pas alors de transformer en : une année scolaire sur deux ?..
* EN CONCLUSION… vous l’aurez compris la résidence alternée concerne surtout les parents qui ont des ressources conséquentes pour supporter les double-frais, et ont du temps.. Mais aussi et surtout pour les parents qui auraient pu prendre en otage leurs enfants pour assouvir des vengeances ou établir des rapports sado-maso vis à vis de leur Ex.. Ceci n’est pas l’apanage des mères, car bien des pères ayant la garde des enfants en font tout autant et sont parfois encore plus sectaires !.. Très vite le parent perturbateur ayant à partager : trajets, charge financière, etc.. se montre beaucoup plus agréable pour éviter les risques qu’on lui fasse ce qu’il souhaiterait faire.. Par ailleurs ceux qui pratiquent la résidence alternée ont des rapports plus harmonieux : Enfants / Parents, comme parent / parent.. Tant il est vrai que celui qui crée un incident sait que bientôt c’est lui qui sera dans la position inverse et avec le risque de représailles.. Quand l’un des parent veut sortir ou avoir des relations (l’abstinence n’est pas une bonne formule pour le bien être du corps et de l’esprit) souvent il profite de l’absence des enfants.. et quand ils sont là, il vaut mieux avoir une conduite exemplaire !.. De ce fait, les parents sont beaucoup plus épanouis et prêts à s’investir totalement, en immersion, pour leurs enfants quand ils sont là…
- Rien de tel que de faire partager les avantages de l’affectif et les inconvénients matériels.. Du moins quelques temps !..
Comment faire modifier la pension si : changement de scolarité (école privée, passage en lycée etc.) ? ou enfant qui veut habiter maintenant chez l’autre parent ? … Parent qui veut maintenant la garde alternée ou modifier les trajets pour cause de déménagement ?.. problèmes d’allocs ? etc. D’où l’exposé sur …
https://www.divorcefrance.fr/enfants/revision-apres-divorce-enfant/